Journaux du Sénat
2e Session, 41e Législature
Numéro 113
Le jeudi 29 janvier 2015
13 h 30
L'honorable Leo Housakos, Président intérimaire
Les membres présents sont :
Les honorables sénateurs
Andreychuk, Ataullahjan, Baker, Batters, Bellemare, Black, Campbell, Carignan, Chaput, Charette-Poulin, Cordy, Cowan, Dagenais, Dawson, Day, Demers, Doyle, Eaton, Eggleton, Enverga, Fortin-Duplessis, Fraser, Frum, Greene, Hervieux-Payette, Housakos, Hubley, Johnson, Joyal, Lang, LeBreton, MacDonald, Manning, Marshall, Martin, Massicotte, McInnis, McIntyre, Meredith, Mitchell, Mockler, Moore, Munson, Nancy Ruth, Neufeld, Ngo, Ogilvie, Oh, Patterson, Plett, Poirier, Raine, Ringuette, Rivard, Seidman, Sibbeston, Smith (Cobourg), Smith (Saurel), Stewart Olsen, Tannas, Tardif, Tkachuk, Unger, Verner, Watt, Wells, White
Les membres participant aux travaux sont :
Les honorables sénateurs
Andreychuk, Ataullahjan, Baker, Batters, Bellemare, Black, Campbell, Carignan, Chaput, Charette-Poulin, Cordy, Cowan, Dagenais, Dawson, Day, Demers, *Downe, Doyle, Eaton, Eggleton, Enverga, Fortin-Duplessis, Fraser, Frum, Greene, Hervieux-Payette, Housakos, Hubley, Johnson, Joyal, Lang, LeBreton, MacDonald, Manning, Marshall, Martin, Massicotte, McInnis, McIntyre, Meredith, Mitchell, Mockler, Moore, Munson, Nancy Ruth, Neufeld, Ngo, Ogilvie, Oh, Patterson, Plett, Poirier, Raine, Ringuette, Rivard, Seidman, Sibbeston, Smith (Cobourg), Smith (Saurel), Stewart Olsen, Tannas, Tardif, Tkachuk, Unger, Verner, Watt, Wells, White
La première liste donne les noms des sénateurs présents à la séance dans la salle du Sénat.
Dans la deuxième liste, l’astérisque apposé à côté du nom d’un sénateur signifie que ce sénateur, même s’il n’était pas présent à la séance, participait aux travaux, au sens des paragraphes 8(2) et (3) de la Politique relative à la présence des sénateurs.
Le greffier au Bureau informe le Sénat de l'absence forcée de l'honorable Président. Conformément à l'article 2-4(2) du Règlement, l'honorable sénateur Housakos, Président intérimaire, assume la présidence.
PRIÈRE
DÉCLARATIONS DE SÉNATEURS
Des honorables sénateurs font des déclarations.
ORDRE DU JOUR
AFFAIRES DU GOUVERNEMENT
Projets de loi — Deuxième lecture
Les articles nos 1 et 2 sont appelés et différés à la prochaine séance.
Rapports de comités — Autres
L'article no 1 est appelé et différé à la prochaine séance.
Motions
L'honorable sénatrice Martin propose, appuyée par l'honorable sénatrice Nancy Ruth,
Que, lorsque le Sénat s'ajournera après l'adoption de cette motion, il demeure ajourné jusqu'au mardi 3 février 2015, à 14 heures.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Interpellations
L'article no 1 est appelé et différé à la prochaine séance.
Autres affaires
L'article no 2 est appelé et différé à la prochaine séance.
AUTRES AFFAIRES
Projets de loi d'intérêt public du Sénat — Deuxième lecture
Les articles nos 1 à 5 sont appelés et différés à la prochaine séance.
Projets de loi d'intérêt public des Communes — Deuxième lecture
Les articles nos 1 à 3 sont appelés et différés à la prochaine séance.
Rapports de comités — Autres
Les articles nos 1 et 2 sont appelés et différés à la prochaine séance.
Motions
Les articles nos 60, 66, 47, 74, 79, 62, 73, 8, 55, 9 et 56 sont appelés et différés à la prochaine séance.
Interpellations
Les articles nos 42, 43, 47, 29, 20, 41, 36, 27, 33, 45, 34, 15, 17, 26, 18, 19, 21, 28, 13, 16 et 44 sont appelés et différés à la prochaine séance.
***
Reprise du débat sur l'interpellation de l'honorable sénateur Nolin, attirant l'attention du Sénat sur ses racines, l'histoire de ses origines ainsi que sur son évolution.
L'honorable sénateur Munson propose, appuyé par l'honorable sénatrice Chaput, que la suite du débat sur l'interpellation soit ajournée à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
RAPPORTS DÉPOSÉS AUPRÈS DU GREFFIER DU SÉNAT CONFORMÉMENT À L'ARTICLE 14-1(7) DU RÈGLEMENT
Copies du Règlement modifiant le Règlement sur les mesures économiques spéciales visant la Russie (C.P. 2014- 1498), ainsi que du Règlement sur les mesures économiques spéciales visant l'Ukraine (C.P. 2014-1499), conformément à la Loi sur les mesures économiques spéciales, L.C. 1992, ch. 17, par. 7(1). —Document parlementaire no 2/41-1028.
LEVÉE DE LA SÉANCE
L'honorable sénatrice Martin propose, appuyée par l'honorable sénatrice Nancy Ruth,
Que la séance soit maintenant levée.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
(En conséquence, à 14 h 27, le Sénat s'ajourne jusqu'au mardi 3 février 2015, à 14 heures.)
Modifications de la composition des comités conformément à l'article 12-5 du Règlement
Comité sénatorial permanent des peuples autochtones
L'honorable sénateur Wallace a été retiré de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 29 janvier 2015).
L'honorable sénateur Tannas a remplacé l'honorable sénateur Oh (le 29 janvier 2015).
L'honorable sénateur Enverga a remplacé l'honorable sénateur Lang (le 29 janvier 2015).
Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts
L'honorable sénateur Maltais a remplacé l'honorable sénateur Rivard (le 29 janvier 2015).
L'honorable sénatrice Beyak a remplacé l'honorable sénateur Plett (le 29 janvier 2015).
L'honorable sénateur Rivard a remplacé l'honorable sénateur Maltais (le 28 janvier 2015).
L'honorable sénateur Plett a remplacé l'honorable sénatrice Beyak (le 28 janvier 2015).
Comité sénatorial permanent des banques et du commerce
L'honorable sénateur Maltais a remplacé l'honorable sénateur Mockler (le 29 janvier 2015).
L'honorable sénatrice Martin a remplacé l'honorable sénateur Black (le 28 janvier 2015).
L'honorable sénateur Maltais a remplacé l'honorable sénateur Rivard (le 28 janvier 2015).
L'honorable sénateur Black a remplacé l'honorable sénateur Manning (le 28 janvier 2015).
Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
L'honorable sénateur Wallace a remplacé l'honorable sénateur White (le 29 janvier 2015).
L'honorable sénateur Boisvenu a remplacé l'honorable sénatrice Bellemare (le 29 janvier 2015).
L'honorable sénateur Black a remplacé l'honorable sénatrice Verner, C.P. (le 29 janvier 2015).
L'honorable sénateur White a remplacé l'honorable sénateur Wallace (le 28 janvier 2015).
L'honorable sénatrice Bellemare a remplacé l'honorable sénateur Boisvenu (le 28 janvier 2015).
L'honorable sénatrice Verner, C.P., a remplacé l'honorable sénateur Black (le 28 janvier 2015).
L'honorable sénateur Patterson a remplacé l'honorable sénateur Tkachuk (le 28 janvier 2015).
L'honorable sénateur Boisvenu a remplacé l'honorable sénatrice Ataullahjan (le 28 janvier 2015).
L'honorable sénateur Wallace a remplacé l'honorable sénateur Rivard (le 28 janvier 2015).
Comité sénatorial permanent des pêches et des océans
L'honorable sénatrice Stewart Olsen a remplacé l'honorable sénateur Lang (le 28 janvier 2015).
Comité sénatorial permanent des finances nationales
L'honorable sénateur Mockler a remplacé l'honorable sénateur Tannas (le 29 janvier 2015).
Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie
L'honorable sénatrice Stewart Olsen a remplacé l'honorable sénateur Manning (le 29 janvier 2015).
L'honorable sénateur Manning a remplacé l'honorable sénatrice Stewart Olsen (le 28 janvier 2015).
L'honorable sénatrice Raine a été ajoutée à la liste des membres du comité (le 28 janvier 2015).
L'honorable sénateur Wallace a remplacé l'honorable sénatrice Frum (le 28 janvier 2015).
L'honorable sénateur Enverga a remplacé l'honorable sénateur Lang (le 28 janvier 2015).
L'honorable sénatrice Stewart Olsen a remplacé l'honorable sénatrice Raine (le 28 janvier 2015).
L'honorable sénatrice Frum a remplacé l'honorable sénateur Wallace (le 28 janvier 2015).